Mentions Légales
Informations générales
Tarschool est un jeu alternatif édité par Anthor.Net. (Société en formation)
Informatique et libertés
En conformité avec les dispositions de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, le site Web ( http://www.tarschool.fr ) a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'informatique et des Libertés (CNIL) sous le n°XXXXXX (Numéro en attente).
Droits d'auteurs
Le contenu du site est protégé par application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle et de l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires applicables. Dans ces conditions, tout ou partie des noms, dénominations, logos, sigles, expressions, dessins, produits figurant au présent site constituent des éléments déposés et protégés par le droit d'auteur. En conséquence, toute reproduction, copie, adaptation, publication, distribution, diffusion et ou utilisation, sur quelque support que ce soit, desdits éléments ou marques protégés qui n'aurait pas été au préalable autorisé par le site Web ( http://www.tarschool.fr ) est strictement interdite. Le non respect de ces règles pourra engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
En outre, le site Web ( http://www.tarschool.fr ) rappelle qu'il ne dispose d'aucun contrôle et n'engage en aucune façon sa responsabilité quant à la création de liens vers des sites extérieurs à www.tarschool.fr et quant au contenu desdits sites. L'accès à d'autres sites se fera sous la seule responsabilité de l'internaute et en aucun cas le site Web ( http://www.tarschool.fr ) ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site ou d'autres sites qui lui sont liés.
Hébergement
Le site Web ( http://www.tarschool.fr ) est hébergé par la société OVH.

